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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR
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PFAFF EXCLUSIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PFAFF EXCLUSIVE
LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4362364
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
PFAFF EXCLUSIVE de LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR

Présentation de la marque PFAFF EXCLUSIVE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PFAFF EXCLUSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PFAFF EXCLUSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PFAFF EXCLUSIVE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes : WHITE TIE , RED TIE , BLUE TIE


LES VIGNERONS DE PAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039


CABINET NUSS, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), en particulier vins, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, extraits alcooliques.